Contri­bu­tions

Contri­bu­tion sur la loi APER

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Avis sur le PLUi‑H de la Com­mu­nau­té de Com­munes du Val de lEyre

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AVIS sur 2 sujets distincts

• Avis sur le SCOT (DOO)

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• Avis sur la révi­sion du Plan De Mobi­li­té (PDM) de la COBAS

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Contri­bu­tion sur le loge­ment social

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AVIS sur le pro­jet de Plan De Mobi­li­té Sim­pli­fié de la COBAN

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AVIS sur le pro­jet de Contrat de Déve­lop­pe­ment et des Tran­si­tions entre la Région Nou­velle-Aqui­taine et le Pays BARVAL sur l’aménagement du ter­ri­toire pour la période 2023–2025.

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AVIS sur le pro­jet de can­di­da­ture du Pays BARVAL au volet ter­ri­to­rial de 3 fonds euro­péens pour la période 2021–2027

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AVIS sur le Plan d’Aménagement Stra­té­gique (PAS), dans le cadre de l’élaboration du SCOT.

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AVIS sur deux sujets distincts

• le pro­jet de ter­ri­toire de la COBAN

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• le pro­jet de PLH de la COBAN

CONTRIBUTION appro­fon­die sur le volet mobi­li­té du SCOT

CONTRIBUTION valant AVIS sur le pro­jet de contrat avec la Région Nou­velle Aquitaine

CONTRIBUTION à la défi­ni­tion des dis­po­si­tifs d’intervention en faveur des entre­prises et du déve­lop­pe­ment éco­no­mique ( y com­pris carac­té­ris­tiques et enjeux de la Sil­ver Economie )

AVIS sur auto-sai­sine rela­tif à l’impact des pôles de compétitivité

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AVIS sur 3 sujets distincts

• la déno­mi­na­tion de la pla­te­forme de déve­lop­pe­ment économique
• la créa­tion d’un lycée en Val de l’Eyre
• le pro­jet de charte du Pays

RAPPORT de pré­sen­ta­tion de 6 sce­na­rii sur le déve­lop­pe­ment du Pays BARVAL à l’horizon 2030

1. un ter­ri­toire résidentiel
2. un grand spot touristique
3. un ter­ri­toire inté­gré à la CUB
4. une agglo­mé­ra­tion multifonctionnelle
5. un ter­ri­toire naturaliste/ écologique
6. un ter­ri­toire productif

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AVIS sur l’agenda 21 (sou­tien à l’émergence et à l’animation de pro­jets locaux)

RAPPORT sur le deve­nir ins­ti­tu­tion­nel du ter­ri­toire en déve­lop­pant 4 scenarii

• conso­li­da­tion du Pays, ter­ri­toire de projet
• tran­si­tion : Pays ter­ri­toire de pro­jet et de gestion
• fusion des 3 inter­com­mu­na­li­tés en une com­mu­nau­té d’ag­glo­mé­ra­tion unique
• recom­po­si­tions préa­lables avec 2 variantes
  • fusion par­tielle des EPCI existants
  • fusion par­tielle des EPCI après modi­fi­ca­tion des périmètres

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AVIS sur la can­di­da­ture au pro­gramme euro­péen Axe 4 FEP

AVIS sur le dos­sier de can­di­da­ture au pro­gramme euro­péen LEADER

AVIS sur le nou­veau pro­jet de charte du Pays BARVAL

AVIS sur la charte du Pays BARVAL